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Voici le « Dossier
juridique ». La tourmente va durer un mois, et je
n'aimerais pas la revivre. Tout le monde sait ce qu'il en est des
affaires le moindrement juridiques ou on s'en doute. On ne
souhaite cela à personne.
Comme je l'ai porté au journal, c'est
le vendredi 9 janvier
2004 que j'apprends qu'on aurait porté plainte à
la direction de l'Université de Montréal contre mon
site internet sur l'affaire Gosselin. Je reçois à ce
sujet un appel du vice-doyen des affaires professorales de ma
faculté, Sang Nguyen. Il
m'en parle assez longuement pour que je comprenne qu'il n'y a
là rien de bien grave. Je serais accusé de tenir sur
mon site internet des propos diffamatoires, dont il ne peut en fait
me donner qu'un exemple, « épais », et
puis aussi « irresponsable », mais il ne sait
manifestement pas à qui ces qualificatifs, qui n'ont
évidemment rien de diffamatoire,
seraient appliqués. Cela dit, notre conversation a tout de
même un petit tour plaisant, atmosphère qui ne se
démentira jamais dans mes rapports finalement amicaux avec
Sang Nguyen, même s'il se montrera vraiment
exaspéré dans un petit moment d'impatience lors de
notre toute dernière rencontre. À sa place, je
l'aurais
été bien plus souvent et beaucoup plus longtemps,
mais pas contre la pauvre victime des services juridiques de
l'Université, moi.
Cela dit, on se donne rendez-vous (c'est
évidemment une convocation) lundi prochain à son
bureau, où je rencontrerai avec lui l'avocate qui dirige les
services juridiques de l'Université.
Mais je n'en suis pas au bout de mes
surprises, ce vendredi 9 janvier. C'est en soirée que
j'ouvre par hasard ma boîte électronique pour y
trouver
le message de mon directeur de département, Eric
Méchoulan, qui m'écrit qu'une plainte a
été portée contre moi au sujet de mon site sur
l'affaire Gosselin et qu'il aimerait bien qu'on en discute lundi
matin ! Deux convocations, c'est une de trop ! —
Je retourne copie de son message avec une réaction furibonde
à l'intention de tous mes collègues du
département des études françaises. L'objectif
en est fort simple, évidemment, d'abord lui faire savoir que
je n'ai nullement l'intention de me rendre à son
« invitation » (j'ai des personnages plus
importants à rencontrer lundi prochain !), ensuite
informer tous mes collègues de la situation. Message on ne
peut plus grotesque que je signe d'ailleur d'un « Guy,
mort de peur » !
Le problème, en fait, c'est
précisément que mon directeur, lui, n'ait pas
été « mort de rire ». Je ne peux
pas compter sur l'aide d'un collègue qui
ne connaît manifestement pas mon fichier à ce sujet et
qui peut me dire sérieusement que l'on doit être
prudent, car
« moi, je ne suis pas un juriste »,
manière de dire clairement que je n'en suis pas un et que
les juristes doivent s'y connaître, eux, en matière de
diffamation... Voyons donc ! — Je sais
déjà que l'accusation de diffamation
porte sur deux mots, « épais » et
« irresponsable ». Pas besoin d'avoir fait de
longues études universitaires pour comprendre que les
« juristes » devront trouver des arguments un
peu plus consistants pour me traîner en cour.
— J'apprendrai plus tard que mon directeur
et le
vice-doyen ont été convoqués, probablement le
matin même de ce vendredi, 9 janvier, et qu'ils ont ordre de
me faire retirer les textes relatifs à l'affaire Gosselin de
mon site internet. Je ne sais pas qui les a convoqués.
Comme on va le voir, tout cela restera anonyme, ce qui est le
propre des ayatollahs. Mais on en apprendra assez pour savoir
d'où origine la plainte, de Bernard Descôteaux du
Devoir, c'est certain, et de la Fondation
Marc Bourgie, de
Marc
Bourgie, c'est probable. De toutes manières, si ce ne sont
pas ces deux personnages qui sont à l'origine de cette
action juridique, ils n'ont qu'à nous le dire et on se fera
un devoir de chercher et peut-être trouver de qui il
s'agit.
Cela dit, pour l'instant, nous sommes le
vendredi 9 janvier. C'est une période de l'année
où un
professeur a
besoin de tout son temps et de toute son énergie pour mettre
en place son enseignement. Comme je l'écris dans le journal
de l'affaire, je le répète ici une fois pour toutes,
cette action juridique m'affectera beaucoup dans mon travail
d'enseignant et de chercheur, jusqu'à atteindre ma
santé. Rétrospectivement, je peux dire que les
situations les plus absurdes peuvent également être
des plus stressantes; même si l'on sait parfaitement bien que
des accusations juridiques sont risibles, on se trouve aux prises
avec des problèmes qui nous dépassent, surtout que de
très nombreuses personnes en autorité sont là
précisément pour vous écraser, tandis
qu'absolument personne ne vous vient en aide. — Je dois
toutefois rendre cet hommage à mon doyen, Joseph Hubert, qui
a fait pour moi ce qu'il pouvait faire de mieux, rien. Non, je ne
suis nullement ironique, bien au contraire : s'il avait
dû intervenir directement, c'est en ma faveur qu'il l'aurait
fait, j'en suis bien persuadé. Et il a parfaitement bien
joué son rôle en n'intervenant jamais
administrativement.
Lundi, 12 janvier, c'est à 14 heures
que je suis au bureau du vice-doyen Sang Nguyen. Nous attendrons
en vain l'avocate du Bureau des affaires juridiques, qui ne se
présentera pas. Après quelques temps
d'échanges académiques, le vice-doyen se lance
à bâtons rompus dans un nouvel exposé de ce
qu'il m'a déjà dit au téléphone
vendredi, ne m'en apprenant rien de plus, sauf qu'il ne peut me
transmettre copie de l'« avis juridique »
(c'est la lettre de l'avocate qu'on lira ci-dessous), car elle est
confidentielle. Bref, le gros morceau de toute l'affaire
juridique, c'est une plainte anonyme analysée dans un avis
secret ! Sang Nguyen ne peut pas se permettre de rire aux
éclats, bien entendu, mais je vois bien qu'il n'est pas tout
à fait insensible à l'absurdité de la
situation.
Et c'est là qu'il va m'apprendre, sans
le savoir, dès le début d'où vient la fameuse
« plainte ». Je crois me souvenir qu'il a
été nous chercher une tasse de café au bureau
de sa secrétaire. Tout à fait détendu, il me
parle de la nature de mes sites internets; de l'envergure,
même, de mon site sur l'affaire Gosselin, en nombre de pages.
Modeste, je lui dis la vérité :
« vous savez, ce n'est en fait que quelques pages par
jour, une lettre par-ci, une lettre par-là ».
Il me regarde alors, sans me voir, dans le vide, reprenant son
rôle
de vice-doyen,
pour répliquer : « justement !
vous dérangez tous les jours les journalistes du
Devoir ! ». Alors que son regard sort de ses
souvenirs pour me voir, il constate que je suis stupéfait.
Il a alors la mine de celui qui vient de marquer un bon coup. Car
il y a longtemps qu'entre nous deux l'affaire des
« propos diffamatoires » n'est plus de mise.
Alors voilà pour lui une bonne raison de fermer mon site
internet sur l'affaire Gosselin, qui
dérange tout le monde (lui, en tout cas), notamment les
journalistes du Devoir !
Je suis stupéfait, en effet, car il est
clair
que cette phrase ne peut sortir de la bouche que d'une seule et
unique personne qui peut être en contact avec la
« Direction » de l'Université, et c'est
bien entendu Bernard Descôteaux. Ce n'est
pas un Jean-François Nadeau qui peut avoir ses
entrées à la haute administration et la petite
phrase, toute simple, ne peut venir que des bureaux de la direction
du journal. Mon vice-doyen n'a pas
rencontré Descôteaux, mais une personne qui, elle,
était à ses ordres à l'Université.
C'est Bernard Descôteaux, directeur du Devoir, qui
exige, probablement via la Fondation Marc Bourgie, que
l'Université de Montréal fasse taire le professeur
Laflèche.
Avec la belle réplique aussi
spontanée qu'incongrue du vice doyen, j'ai compris que les
forces de l'ombre, finalement, étaient assez falotes
lorsqu'on pouvait les nommer. Mais transformées en rouages
administratifs, les forces en question étaient d'autant plus
vicieuses qu'elles étaient anonnymes, alors même que
je connaissais leur nom, son nom, le nom du premier moteur (des
rouages) comme on le dit du Créateur, Bernard
Descôteaux.
1. — Guy Laflèche,
message
électronique, mardi 13
janvier 2004
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Monsieur le vice-doyen Nguyen,
À la suite de notre rencontre d'hier, lundi, au sujet de mon
dossier sur l'affaire Gosselin dans mon site [internet] personnel,
je n'ai pas eu le temps aujourd'hui de vous transcrire mes notes.
Mais je le fais maintenant, tard ce soir, de sorte que vous en
aurez la transcription demain matin. Il s'agit simplement, je vous
le rappelle, de réflexions et de questions concernant la
situation créée par l'avis juridique dont on a
parlé ensemble vendredi dernier (9 janvier), comme m'en a
parlé également mon directeur [du département
des études françaises] Éric Méchoulan,
mais dont je n'ai pas copie. Pour moi, c'est un avis juridique
secret ! Puisque je devrais m'y conformer le mieux possible,
il faut avouer que c'est un peu curieux comme situation.
1. C'est un principe de droit important que de connaître
précisément ses accusateurs et les accusations qui
sont portées contre nous. Ce droit, actuellement ne m'est
pas reconnu.
2. Personne, absolument personne depuis près de trois mois
maintenant ne s'est plaint à moi au sujet de mon site. Si
l'on s'était plaint auprès de personnes ou
d'instances à l'Université, ces personnes ou ces
instances devaient nécessairement les renvoyer à moi
ou, à la rigueur, prendre contact avec moi à ce
propos.
3. Il me semble en effet que sans plainte formelle, signée
et nominale, et pour bien dire sans « mise en
demeure », l'Université de Montréal ne
saurait intervenir : il y va même de sa
crédibilité en ce qui concerne le simple respect de
ses professeurs, sans même prendre en considération
leurs libertés fondamentales.
4. D'elle même, à la suite d'éventuelles
dénonciations ou pour toutes raisons non établies en
droit, est-ce que l'Université a le droit d'enquêter
sur mes activités et de les soumettre à des avis
juridiques ? Cela me paraît peu probable.
5. En tout cas, cela étant, je ne pense pas que
l'Université puisse s'instituer juge de mes activités
et procéder à des actions non sanctionnées par
des autorités judiciaires ou policières (m'interdire
l'accès à mes salles de cours, à mon bureau ou
à mon site web personnel, par exemple).
6. Les accusations de diffamation sont des actes tout aussi graves
que la diffamation elle-même, particulièrement en
regard de la liberté de parole et d'expression reconnue par
nos lois. Jusqu'à maintenant, d'après l'avis
juridique secret qui évalue mon fichier internet sur
l'affaire Gosselin, deux expressions au pluriel et ne s'appliquant
à aucune personne nommément me seraient
reprochées : « chaîne
d'irresponsables » (faire partie de) et, mais dans une
citation entre guillemets, « épais » et
« épais dans le plus mince » (il faut
être — pour) seraient des expressions
considérées comme susceptibles de poursuites
judiciaires dont, selon les services juridiques,
l'Université devrait me protéger et se dissocier. Je
précise que ces deux fragments, si je ne me trompe, sont en
place sur mon site depuis le 30 novembre dernier et que personne
n'a jamais protesté à ce sujet. Six semaines, c'est
long sur la Toile. Je rappelle par ailleurs qu'Yves Michaud n'a pu
faire condamner Marc Angenot, ni même en cour d'appel, pour
avoir dit de lui qu'il tenait des propos antisémites. Comme
mon site porte justement sur la même question de
l'antisémitisme, s'il avait été traité
d'épais et avait lancé son procès en
diffamation, plusieurs juges et avocats seraient aujourd'hui morts
de rire. J'ose espérer que la Direction de l'UdeM et ses
services juridiques n'ont l'intention de tuer personne. —
Là, je rigole, monsieur Nguyen (il est minuit et quart).
7. Comme je vous ai bien expliqué et vendredi et lundi ce
que je ferais si mon site personnel web était fermé
(ce qui perturberait considérablement mon enseignement et
bloquerait pour un temps ma recherche), ce n'est
pas nécessaire que je développe à ce
sujet : ce serait pour moi une véritable catastrophe,
comme ce l'est déjà de savoir que mon
Université l'a simplement envisagé. Inutile de vous
dire que je ferais appel au public et notamment à tous mes
collègues universitaires d'ici, d'ailleurs, de partout. Il
est bien possible que j'en sois pour mes frais. Mais il se
pourrait aussi que ce soit l'étincelle qui mette le feu aux
poudres.
8. Il serait, je crois, très important que
l'Université puisse se dissocier par avance de toute
poursuite judiciaire. Sur les plus de mille professeurs
susceptibles d'ouvrir un sites web personnels, il serait
raisonnable qu'il soit clair que « les textes
publiés sur ce site personnel expriment librement les
opinions du professeurs et ne sauraient engager la
responsabilité de l'Université ».
D'ailleurs, on devrait profiter de l'occasion pour changer le nom
de ces sites personnels (« mapageweb » fait
vraiment petit élève de douze ans) pour bien marquer
leur sens. L'adresse devrait donc en être, par exemple
« professeur » (de préférence au
singulier), pour bien indiquer qu'il s'agit du site personnel du
professeur et chaque site devrait avoir un en-tête commun,
portant le sigle de l'Université et la phrase entre
guillements ci-dessus dans la page d'accueil qui ouvre
nécessairement chaque site. L'adresse de mon site serait
donc :
http:_//_www.professeur.umontreal.ca/lafleche/
En tête du fichier index.html : UDM (sigle)
« les textes publiés sur ce site personnel
expriment librement les opinions du professeur et ne sauraient
engager la responsabilité de
l'Université ».
Voilà monsieur le vice-doyen Nguyen les réflexions et
questions que m'inspirent nos récentes conversations au
sujet de mon fichier sur l'affaire Gosselin. Ces notes de travail
sont pour vous, vous pouvez les transmettre à qui vous
voulez, intégralement ou sous la forme qui vous
paraîtrait la plus adéquate, en tranmettant la
substance oralement par exemple ou en recopiant simplement le
présent message. J'attends la lettre administrative que vous
m'avez annoncée. Mais j'espère également que
l'affaire pourra être rapidement classée à
l'Université. J'ai déjà bien assez de
gérer les quatre chapitres actuels de mon fichier sans
devoir en ouvrir un cinquième ! Et peu importe le
mauvais sujet de cette affaire qui a permis que nous nous
rencontrions en ce début de 2004 : j'en garderai le
souvenir chaleureux de notre première rencontre.
Bien cordialement,
__gl>-
Guy Laflèche,
Professeur titulaire.
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Au début de notre rencontre de lundi,
j'avais sous les yeux un plan des idées à exprimer
à mon vice-doyen. Comme celui-ci me voyait consulter mon
petit feuillet, je lui ai vite dit que je le lui mettrais par
écrit. C'est devenu l'exposé qu'on vient de lire.
En retour, j'ai non seulement reçu la
lettre qu'il m'avait annoncée, me demandant formellement la
fermeture du fichier sur l'affaire Gosselin, mais en plus,
surprise, l'avis juridique de l'avocate du Bureau des affaires
juridiques de
l'Université. Il s'agit, en fait, d'une simple lettre,
comme on va la lire à la suite de celle de mon
vice-doyen.
2. — Lettre du
vice-décanat aux
affaires professorale, 12
janvier
|
Faculté des arts et des sciences
Vice-décanat aux affaires professorales
Le 12 janvier 2004
Monsieur Guy Laflèche
Professeur titulaire
Département d'études françaises
Faculté des arts et des sciences
Monsieur le Professeur,
L'Université a été saisie d'une situation
qu'elle juge fort préoccupante. Vous diffusez sur votre page
web hébergée sur le site de l'Université de
Montréal des écrits dont vous êtes l'auteur et
qui se rapportent à un ouvrage publié aux
Éditions Lanctôt et ayant pour auteur Yves Gosselin.
Ils concernent également le journal le Devoir et
certains de ses journalistes.
De façon générale la plupart des écrits
sont destinés à la critique de l'ouvrage en question,
toutefois vous tenez à certains endroits des propos
insultants et injurieux, tant à l'égard de l'auteur
de l'ouvrage et de l'éditeur qu'à l'endroit du
journal et de certains de ses journalistes
L'Université est d'avis que de tels propos sont
diffamatoires et qu'ils sont de nature à porter atteinte
à la réputation (voir l'avis juridique ci-inclus).
Toute personne victime de diffamation a des recours, notamment des
recours en dommages.
Dans les circonstances, je tiens à vous informer que vous
aurez à répondre seul des dommages qui pourraient
vous être réclamés par des tiers et que
l'Université n'assumera pas votre défense et
n'acquittera aucune condamnation qui pourrait être rendue
contre vous.
Par ailleurs, l'Université se doit de prendre les mesures
appropriées afin de se dissocier des propos diffamatoires
que vous avez tenus à l'égard des tiers
concernés. L'Université est en droit — et cela
est même son devoir en vertu de la Loi concernant le cadre
juridique des technologies de l'information — de retirer du
site web les écrits diffamatoires en cause. De plus,
j'attire votre attention sur les Règles d'utilisation des
environnements informatiques de l'Université où il
est stipulé ce qui suit :
|
« II est interdit à l'utilisateur de tenir des
propos haineux ou d'utiliser les services informatiques et de
télécommunication de l'Université à des
fins de harcèlement, de menace, de diffamation ou de tout
acte réprimé par la réglementation de
l'Université ou par les lois et les
règlements ».
|
|
Considérant que la responsabilité de
l'Université est directement engagée en raison du
fait qu'elle héberge ces contenus sur son site, je vous
demande donc de retirer immédiatement tous les propos
diffamatoires qui s'y retrouvent.
Veuillez agréer, Monsieur le Professeur, l'expression de mes
salutations distinguées.
[Signature]
Sang Nguyen
Vice-doyen aux affaires professorales
Faculté des arts et des sciences
c.c. : Joseph Hubert, Doyen
M. Eric Méchoulan, Directeur de département
d'Études françaises
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|
3. — Lettre du Bureau des
affaires
juridiques, 8 janvier
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Bureau des affaires juridiques
Montréal, le 8 janvier 2004
Monsieur Sang Nguyen
Vice-doyen
Faculté des arts et des sciences
Objet : Propos diffamatoires
Monsieur le vice-doyen,
Un membre de la direction de l'Université a porté
à votre attention une situation mettant en cause le
professeur Guy Laflèche du département
d'études françaises. Ce dernier diffuse sur sa page
web hébergée sur le site de l'Université de
Montréal divers écrits dont il est l'auteur. Ces
écrits se rapportent à un ouvrage publié aux
Éditions Lanctôt et ayant pour auteur Yves Gosselin.
Ils concernent également le journal le Devoir et
certains de ses journalistes. Vous avez sollicité un avis
juridique sur la nature de certains propos contenus dans ces
écrits.
J'ai parcouru ces écrits de diverse nature et y ai
constaté ce qui suit. De façon générale
la plupart des écrits sont destinés à la
critique de l'ouvrage en question. Toutefois, le professeur
Laflèche tient à certains endroits des propos
insultants, tant à l'égard de l'auteur de l'ouvrage
et de l'éditeur, qu'à l'endroit du journal et de
certains de ses journalistes. Cela est le cas lorsqu'il mentionne
que ce livre est une « ordure ». Il en est de
même lorsqu'il écrit que Yves Gosselin, Jacques
Lanctôt et ses employés, Louis Hamelin et
Jean-François Nadeau sont compris dans la
« chaîne d'irresponsabilités » et
qu'il faut vraiment être « épais »
pour écrire, publier et publiciser un tel ouvrage et qu'il
faut être « épais dans le plus
mince » pour le mettre en lice dans un concours du genre
Prix des collégiens. Ce ne sont là que quelques
exemples tirés ça et là des écrits
diffusés sur la page web du professeur. De tels propos
relèvent plus de l'attaque personnelle que de la
critique.
Je suis d'avis que ces propos sont diffamatoires puisqu'ils sont
insultants, injurieux et qu'ils sont de nature à porter
atteinte à la réputation.
En droit civil québécois, la diffamation est
interdite en vertu des règles générales de la
responsabilité civile, plus particulièrement en vertu
de l'article 1457 Code civil du Québec qui édicte
que :
|
Toute personne a le devoir de respecter les règles de
conduite qui, suivant les circonstances, les usages ou la loi,
s'imposent à elle, de manière à ne pas causer
de préjudice à autrui.
Elle est, lorsqu'elle est douée de raison et qu'elle manque
à ce devoir, responsable du préjudice qu'elle cause
par cette faute à autrui et tenue de réparer ce
préjudice, qu'il soit corporel, moral ou matériel.
Elle est aussi tenue, en certains cas, de réparer le
préjudice causé à autrui par le fait ou la
faute d'une autre personne ou par le fait des biens qu'elle a sous
sa garde.
|
|
La faute de diffamation regroupe plusieurs types d'atteintes
portées contre une personne. En fait, le concept de
diffamation tel qu'appliqué en droit québécois
englobe autant l'insulte que l'injure et l'atteinte à la
réputation.
La faute peut être le résultat de deux types de
conduite selon les auteurs J. L. Beaudoin et P. Deslauriers
(Beaudoin, J. L., Deslauriers, P. la responsabilité
civile, 6e édition, paragraphe 268) : d'abord,
celle où une personne, sciemment, de mauvaise foi, avec
intention de nuire, s'attaque à la réputation de la
victime et cherche à l'humilier, la ridiculiser ou l'exposer
au mépris du public ou d'un groupe; aussi, celle qui
résulte d'un comportement dont la volonté de nuire
est absente mais où une personne a malgré tout
porté atteinte à la réputation d'une victime
par sa témérité, sa négligence, son
impertinence ou son incurie.
Dans le cas présent, le professeur agit sciemment et les
faits démontrent notamment qu'il cherche à humilier,
ridiculiser ou à exposer au mépris du public. La
diffamation est d'autant plus importante qu'il met en place un site
Internet qui dénonce l'ouvrage « jour après
jour », écrivant aux journalistes du Devoir,
à ses collèges universitaires et autres, comme le
mentionne lui-même le professeur dans un communiqué du
13 décembre 2003.
Toute personne victime de diffamation a des recours contre l'auteur
de cette diffamation, notamment des recours en dommages. Celui qui
est tenu aux dommages est l'auteur de la diffamation. Mais
l'Université peut aussi voir sa responsabilité
engagée à cet égard et ce, de ces
différentes façons : d'abord, si les propos
diffamatoires sont sur son site web et qu'elle a connaissance de ce
fait; ensuite, lorsque celui qui diffame agit dans le cadre de ses
fonctions à l'Université.
De plus, l'Université pourrait voir une réclamation
dirigée contre elle si le professeur utilise son titre de
professeur à l'Université de Montréal et ce,
même s'il le fait sans utiliser les services informatiques et
de télécommunication de l'Université et en
dehors de ses fonctions à l'Université.
J'ai eu l'occasion de vous entretenir sur les mesures à
prendre dans les circonstances. Je vous rappelle simplement qu'afin
de limiter la responsabilité de l'Université dans
cette affaire, il vous faut prendre des mesures visant à
retirer du site web de l'Université les écrits en
cause. Considérant la masse de documents
électroniques portant sur le sujet, le fait que les propos
diffamatoires s'y retrouvent ça et là et
considérant la responsabilité de l'Université
directement engagée en raison du fait qu'elle héberge
ces contenus sur son site, vous seriez justifié de faire
retirer l'ensemble des écrits de la rubrique
concernée, dans leur version intégrale. À cet
effet, j'attire votre attention sur les Règles d'utilisation
des environnements informatiques de l'Université de
Montréal où il est stipulé ce qui
suit :
|
Il est interdit à l'utilisateur de tenir des propos
haineux ou d'utiliser les services informatiques et de
télécommunication de l'Université à des
fins de harcèlement, de menace, de diffamation ou de tout
acte réprimé par la réglementation de
l'Université ou par les lois et les
règlements.
|
|
De plus, un avis devrait être transmis au professeur afin
qu'il soit informé qu'il répondra seul des dommages
qui pourraient lui être réclamés, que
l'Université réservera tous ses droits contre lui,
qu'elle n'assumera pas sa défense ni n'acquittera aucune
condamnation qui serait rendue contre lui.
L'Université devrait également prendre des mesures
visant à se dissocier des propos diffamatoires tenus par le
professeur Laflèche, notamment auprès des victimes de
ces propos.
Je suis à votre disposition pour toute question relative
à cette affaire. Je vous prie d'agréer l'expression
de mes sentiments distingués.
[Signature]
Me Francine Verrier
Directrice
Bureau des affaires juridiques
c.c. Monsieur Michel Lespérance
Monsieur Michel Vanier
Monsieur Elvio Buono
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Ceux à qui on envoie copie conforme de
cette lettre, qui tient lieu d'avis juridique, ne sont pas
identifiés. Je les présente dans l'ordre inverse de
leur importance pour qu'on évalue
l'« ampleur » de l'affaire, du point de vue
administratif. Elvio Buono représente les
« affaires professorales » au niveau du
rectorat. C'est l'équivalent de mon vice-doyen aux
mêmes affaires dans ma faculté. C'est un peu comme
s'il représentait, en mode effectif, mon employeur. Je ne
connais pas son titre administratif exact en 2004. Michel Vanier,
en revanche, est tout simplement le Directeur de la DGTIC, les
communications informatiques. Le premier gère mon emploi,
le second mon site internet. En ce qui concerne enfin Michel
Lespérance, c'est le secrétaire général
du Conseil de l'Université.
Lorsque mon vice-doyen parle au début
de sa lettre de « l'Université » et
l'avocate, d'un « membre de la
direction », l'envoi de l'avis au secrétaire
général signifie que c'est du Conseil de
l'Université qu'origine la plainte à mon endroit.
Le recteur est alors Robert Lacroix. Il
représente l'exécutif de l'Université, ayant
avec lui une dizaine de vice-recteurs. Le Conseil de
l'Université, lui, est le véritable organisme
législatif de l'Université (qui prend les avis de
l'Assemblée universitaire, sans être jamais tenu de
les suivre). Le Conseil de l'Université compte plus de
vingt membres. Je n'ai pu, pour l'instant, n'en identifier qu'une
petite
dizaine, en 2004 (je ne les nommerai pas ici, du moins tant que je
n'en
aurai pas la liste complète). Mon accusateur anonyme est
l'un d'eux. Le chancelier,
c'est-à-dire
leur président, est alors André
Caillé; le recteur Robert Lacroix est membre d'office du
Conseil.
Les délibérations du Conseil
sont secrètes. Seules les résolutions sont rendues
publiques, ayant force de loi. Puisque le secrétaire du
Conseil reçoit l'avis du Bureau juridique, cela signifie que
le Conseil a été saisi de l'affaire Gosselin ou, pour
mieux dire, de l'« affaire
Laflèche » !
Est-ce que je devais être mort de rire
ou mort de peur ?
4. — Guy Laflèche,
réponse
au vice-doyen du 15
janvier
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Le 15 janvier 2004
Monsieur Sang Nguyen,
Vice-doyen aux affaires professorales,
Faculté des arts et des sciences
Monsieur le vice-doyen,
En prenant connaissance
de l'avis juridique du 8 janvier dernier, je comprends
beaucoup mieux maintenant vos préoccupations au sujet du
site que je consacre à l'affaire Gosselin sur la Toile. Et
je comprends également le contenu de votre lettre du 12
janvier qui s'appuie entièrement sur cet avis juridique.
Me permettrez-vous de ne pas partager vos
inquiétudes ?
Votre lettre, comme l'avis du Bureau des
affaires juridiques, aborde de très nombreuses questions, je
crois que l'on peut s'en tenir pour l'instant à l'essentiel,
c'est-à-dire aux propos jugés diffamatoires qui me
sont reprochés. En effet, si je vous montre qu'il n'en est
rien, alors toutes les autres questions s'évanouissent.
Le Bureau des affaires juridiques a
parfaitement bien répondu à la question qui lui
était posée : selon lui, plusieurs passages du
dossier que je consacre à l'affaire Gosselin sur la Toile
seraient passibles de poursuite en diffamation et il en donne trois
exemples précis (« ordure », qui se
trouve dans le titre même du fichier et repris partout, aussi
bien dans le titre que dans le texte des quatre chapitres de ce
dossier, « chaîne
d'irresponsabilités » et
« épais »). L'avis s'appuie sur
l'article 1457 du Code civil et sur l'interprétation de
Beaudoin-Deslauriers.
Heureusement, la question ne se pose nullement
de cette façon abstraite. Il faut situer mes propos, qui ne
sont nullement diffamatoires, ni même injurieux ou
insultants, dans le contexte où ils se trouvent. Comme j'ai
eu l'occasion de vous l'expliquer, ce dossier constitue un chapitre
du second volume d'un ouvrage intitulé
Polémiques (Laval, Singulier, 1992). Or, non
seulement ces analyses relèvent manifestement du genre
polémique, mais il s'agit très explicitement de
pamphlets d'ordre journalistique : toute l'affaire commence
par une réplique journalistique adressée au journal
le Devoir et tout le dossier a la forme du journal de
combat.
Toutes les personnes visées par ces
textes pamphlétaires occupent des fonctions publiques et
oeuvrent dans le monde des communications. Ils sont responsables
de leurs actes et décisions en ce domaine, dans l'exercice
de leur fonction, et doivent en répondre publiquement,
notamment en répondant aux critiques qui leurs sont
adressées. Il s'agit d'écrivains, d'éditeurs,
de journalistes et de chroniqueurs, voire de directeur de cahiers
littéraires et même de journaux. Vous remarquerez
qu'aucun propos virulent de mon dossier ne vise les membres de la
Fondation Marc Bourgie, les membres du jury du Prix des
collégiens qui ne sont pas des journalistes, ni même
aucun universitaire, même dans le cas du seul universitaire
membre du jury. D'ailleurs, en dehors du contexte très
précis et localisé du « Journal »
(qui relève manifestement et à bon droit du journal
de combat pamphlétaire), jamais je ne qualifie directement
aucune personne, tandis que mes attaques les plus virulentes,
toutes proportions gardées (car elles ne le sont pas,
étant donné les accusations que je porte), sont
abstraites et au pluriel, comme l'a fait d'ailleurs le
Devoir par l'intermédiaire de son chroniqueur Christian
Desmeules à mon endroit au sujet de cette affaire, me
classant dans « ceux qui ne savent pas lire »
et me qualifiant explicitement de la catégorie des
« agités du bocal ou polémistes en mal de
batailles ». J'ai répliqué dans des termes
je crois plus mesurés et surtout plus justes.
Mon dossier doit être
étudié à nouveau du point de vue juridique
dans cette perspective et je pense qu'il serait très utile
que les juristes concernés me consultent à ce sujet.
Prenons le cas du mot « ordure » qui m'est
reproché. Ce chapitre du second volume de mon livre
intitulé Polémiques actuellement sur la Toile
a pour titre « Ce livre est une ordure ». Il
reprend le titre de ma toute première intervention publique
à ce sujet où il se trouve précisément
expliqué. En particulier, le mot
« ordure » n'est pas de moi, mais de l'auteur
Yves Gosselin et de son éditeur Jacques Lanctôt qui
l'ont utilisé en quatrième de couverture pour
qualifier, exactement comme moi, une oeuvre littéraire,
celle de Louis-Ferdinand Céline, le plus grand romancier
français du XXe siècle. Comme c'est
précisément ce que je leur reproche, ils seraient
malvenus de s'en plaindre contre moi ! Penser un instant que
le mot « ordure » s'appliquant aux deux livres
d'Yves Gosselin puisse être susceptible de poursuite en
diffamation n'a absolument aucun sens.
Dans ce contexte, il est clair que l'article
1457 du Code civil ne doit pas s'interpréter à la
lumière de
Beaudoin-Deslauriers dans leur paragraphe d'interprétation
générale, mais plutôt en regard de la
jurisprudence bien connue du Conseil de presse qui statue sur de
telles questions à longueur d'année, comme des causes
similaires qui se rendent devant les tribunaux : c'est le cas
de la récente et très médiatisée cause
Yves Michaud contre Marc Angenot où des propos
incomparablement plus graves que les miens n'ont aucunement
été jugés diffamatoires, jusqu'en cour
d'appel.
Cela dit, c'est dans cette perspective que le
Bureau des affaires juridiques doit maintenant évaluer mon
dossier en cours sur l'affaire Gosselin. Et il est évident
que je vais retirer immédiatement, dès qu'ils me
seront signalés, les propos qui pourraient être
jugés diffamatoires dans le contexte de la polémique,
du pamphlet et du journal de combat. Je ne pense pas toutefois
qu'on en trouve, ayant été très attentif
à cette question depuis le début de l'affaire.
Je vous prie d'accepter, monsieur le
vice-doyen, l'expression de mes meilleurs sentiments,
__gl>-
Guy Laflèche,
Professeur titulaire.
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Suivront plusieurs échanges et,
finalement, une dernière rencontre, cette fois avec
l'avocate de l'Université, le 23 janvier 2004. Le
vice-doyen
fait état d'un fabuleux nouvel « avis
juridique », cette fois indépendant, dont,
apparemment, il n'y a pas de version écrite ou du moins
qu'on ne peut me communiquer. Ce n'est pas clair. Durant toute la
rencontre, à ma grande surprise, l'avocate ne dit jamais un
mot. Le vice-doyen est seul à s'exprimer et moi, à
tenter d'improviser des réponses à ses
non-arguments.
Un dernier appel téléphonique du
vice-doyen Sang Nguyen m'annonce deux choses simples, d'abord
qu'une copie de l'avis juridique de McGarthy Tétrault est
pour moi dans le courrier et que la décision de
l'« Université » est maintenant sans
appel : si je ne supprime pas mon répertoire sur
l'affaire Gosselin, mon site internet sera fermé. Point.
5. — Guy Laflèche,
message
électronique du 2
février 2004
— En fait, il est passé
minuit : le message est posté le 3 février,
à 0h30.
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Monsieur le vice-doyen Nguyen,
Cher ami,
J'ai lu avec beaucoup d'intérêt l'avis juridique de la
compagnie McCarthy Tétrault. Inutile de vous dire que cet
avis, à mon avis (!), ne tiendrait pas la route devant le
moindre tribunal. Amalgames, fautes de lecture et
d'interprétation et erreurs de fait y fourmillent. Sans
compter les nombreuses fautes de lecture littérale vraiment
inattendues, comme celle qui consiste à penser que le pauvre
Gosselin pourrait être
« négationiste ». Vraiment... Plus
grave, l'avis ignore complètement la dernière lettre
que je vous ai adressée et, par conséquent, le
contexte immédiat de mes interventions. C'est normal, bien
entendu, puisqu'il s'agit d'un avis rédigé du strict
point de vue de l'accusation, si je puis dire. Après
l'analyse du dossier mais avant la rédaction, la moindre des
choses aurait été pour la compagnie McCarty
Tétrault de me consulter, de m'entendre !,
évidemment, si je puis dire. Cela ne demandait pas beaucoup
de temps. C'est ce qu'aurait normalement demandé la
Direction de l'université et son Bureau des affaires
juridiques s'il
s'agissait de défendre la liberté d'expression d'un
de ses professeurs. Mais comme il ne s'agit pas de cela, on se
retrouve (ce qui exclut la personne qui parle) avec un avis
à l'avenant.
Mais peu importe. Il est clair maintenant que la Direction fermera
mon site sur l'affaire Gosselin. Je procède donc
immédiatement à cette fermeture (je viens de le
faire). Je le fais à la condition que cela ne constitue pas
un acte juridique
impliquant un avis au SGPUM [entendez : une lettre de
blâme] ou toute autre forme d'action juridique
à l'intérieur de l'Université. Je comprends
que je recevrai, par courrier interne, l'ordre formel de fermer mon
site sur l'affaire Gosselin dans ma page Web, accompagné de
l'avis juridique de la compagnie McCarthy Tétrault (inutile
de m'en faire réellement une nouvelle copie, mais je
voudrais copie des annexes, car quelques propositions du texte de
l'avis ne se comprennent pas sans elles). J'aurai votre lettre
mercredi et vous répondrai par retour du courrier pour vous
aviser de ce qui est déjà fait actuellement, la
fermeture de ma page Web. Comme vous me lisez très tôt
ce mardi, dites-vous qu'il y a un principe contraire à celui
qui dit qu'il y en a un qui veille : il y en a un qui
dort ! Comme mon séminaire porte sur le rêve et
le récit de rêve, vous pouvez verser à mon
dossier que je travaille pas mal d'heures par jour et tard le
matin ! je rêve... — Avouez que c'est un beau
sujet. Ne soyez pas jaloux.
Cordialement, — Guy
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Ce dernier message n'aura jamais aucune suite.
En réalité, on le voit dans le journal de l'affaire,
il y a plus d'une semaine que mon site est
déménagé à Singulier.info (soit depuis
le 24 janvier) et ce
soir-là
même, 2 février, j'ai déjà
remis en place le répertoire dans mes
fichiers internets à l'Université. J'y renvoie non
seulement au site de Singulier.info, mais j'y réédite
deux fichiers et en édite un nouveau. Bref, j'ai
décidé (depuis le début d'ailleurs) de ne pas
faire de l'esclandre qui mettrait en cause l'honneur de
l'Université dont je suis salarié (ce n'est plus le
cas maintenant, d'où l'exposé serein qu'on en lit
ici). En revanche, j'ai décidé que, par
principe, c'est l'université qui fermerait mon site, pas
moi. Et c'est ce qu'elle fait, en me forçant à le
faire, même symboliquement. Ce n'est pas à son
honneur, évidemment, puisque c'est scandaleux. Mais j'ai
aussi compris que l'Université ne bougera plus sur cette
question, que mon site internet sur l'affaire Gosselin continue de
se développer à l'Université ou à
Singulier.info. Une chose est en effet certaine : on ne
pourra pas me faire taire.
En revanche, je ne doute pas que mon
vice-doyen
et le Bureau des affaires juridiques ont
présenté ma décision comme une victoire qu'ils
ont mis un mois à remporter. Mon accusateur anonyme doit
même en être satisfait et content.
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TdM —
TGdM
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